Agence Nationale d'Appui à la performance des Etablissements de santé et médico-sociaux
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Ce guide regroupe les dispositifs et les expériences mis en oeuvre par 14 établissements de santé pour répondre aux enjeux organisationnels liés à l'application du protocole ARTT du 22 octobre 2001 et à la nécessité d'organiser au mieux la permanence des soins.
Ces initiatives ne prétendent pas répondre à toutes les questions posées par les nouvelles dispositions réglementaires, mais permettent d'approcher de manière très concrète certaines modalités de gestion, tout en proposant à l'ensemble des établissements des exemples précis et des outils de travail opérationnels, tant en matière de gestion et d'organisation du temps médical que de coopération entre établissements.
Ce guide est destiné aux professionnels des établissements publics de santé en charge de l'organisation et de la gestion du temps de travail des praticiens : chefs de service, directeurs et responsables des affaires médicales, représentants de la Commission d'Organisation de la Permanence des Soins et de la Commission Médicale d'Etablissement.
Organisation du temps de travail des médecins - guide de bonnes pratiques (.pdf) - 1.1 M
Gestion du temps de travail des soignants
Outil de calcul des effectifs requis par métier au regard des variations d'activité sur une année
Outil de présentation des cycles de travail
Outil de calcul de l'obligation annuelle de travail (OAT)
Outil de vérification d'un cycle de travail
Outil de déroulement automatique du cycle de travail
Outil de choix d'une organisation horaire sur 24 heures
Exemples d'outils d'organisation du temps de travail
Bibliothèque de cycles de travail
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