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Levier 4  Des ressources humaines valorisées

Outil - Présenter votre cycle de travail

Date de publication : novembre 2010

Cet outil fait partie d'un ensemble d’outils qui a pour objectif d’appuyer les professionnels en charge de la gestion et de l’organisation du temps et des activités dans des services de soins (secteur sanitaire et social). Sous la supervision de l’ANAP, ces outils ont été définis, conçus et validés par des équipes d’encadrement soignant qui en ont testé l’utilisation et la robustesse sur le terrain.

Rappel des règles concernant le cycle de travail

"La durée du travail effectif est le temps pendant lequel le salarié est à la disposition de l'employeur et se conforme à ses directives sans pouvoir vaquer librement à des occupations personnelles." (art. L. 3121-1 CT)

Le principe du cycle de travail est de permettre le fonctionnement de l’entreprise en continu. "L’organisation du temps de travail en équipes successives se fait selon un cycle continu qui se répète à l’identique d’un cycle à l’autre." (art. L. 3122-2 CT)

"Le cycle est une période brève, multiple de la semaine, au sein de laquelle la durée du travail est répartie de façon fixe et répétitive de telle sorte que les semaines comportant des heures au-delà de 35 soient strictement compensées au cours du cycle par des semaines comportant une durée inférieure à cette norme." (circ. DRT 94/4 du 21 avril 1994)

Le cycle est la garantie d’une équité de traitement entre tous les salariés d’un service : chacun réalisant alternativement avec ses collègues les mêmes semaines de travail.


Présentation type d'un cycle de travail

Il n’existe pas de norme de présentation d’un cycle de travail. Néanmoins, certaines modalités peuvent faciliter la lecture et la communication, notamment aux équipes, aux gestionnaires RH et aux partenaires sociaux.


Le principe de présentation est le suivant :

  • Présentation dans une grille de 7 colonnes (1 pour chaque jour de la semaine)
  • Le nombre de lignes correspond au nombre de semaines du cycle (de nombreuses conventions collectives limitent la durée maximale  à  12 semaines)
  • Les totaux aux extrémités des lignes et des colonnes permettent de vérifier l’équilibre du cycle
  • Tous les jours calendaires doivent être qualifiés dans un cycle de travail : cases vides interdites
  • Le cycle peut ensuite être déroulé selon le principe suivant (exemple d’un cycle de 6 semaines)

 Exemple de cycle de travail ( à insérer)


 

Outil de présentation des cycles de travail (.xls) - 165 K

Répertoire des outils de gestion et d'organisation des ressources humaines (.pdf) - 1.1 M

Publication associée

Gestion du temps de travail des soignants (chapitre IV "Décompte du temps" - pages 107 à 123)


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