Agence Nationale d'Appui à la performance des Etablissements de santé et médico-sociaux
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Des ressources humaines valorisées

Cet outil fait partie d'un ensemble d’outils qui a pour objectif d’appuyer les professionnels en charge de la gestion et de l’organisation du temps et des activités dans des services de soins (secteur sanitaire et social). Sous la supervision de l’ANAP, ces outils ont été définis, conçus et validés par des équipes d’encadrement soignant qui en ont testé l’utilisation et la robustesse sur le terrain.
"La durée du travail effectif est le temps pendant lequel le salarié est à la disposition de l'employeur et se conforme à ses directives sans pouvoir vaquer librement à des occupations personnelles." (art. L. 3121-1 CT)
Le principe du cycle de travail est de permettre le fonctionnement de l’entreprise en continu. "L’organisation du temps de travail en équipes successives se fait selon un cycle continu qui se répète à l’identique d’un cycle à l’autre." (art. L. 3122-2 CT)
"Le cycle est une période brève, multiple de la semaine, au sein de laquelle la durée du travail est répartie de façon fixe et répétitive de telle sorte que les semaines comportant des heures au-delà de 35 soient strictement compensées au cours du cycle par des semaines comportant une durée inférieure à cette norme." (circ. DRT 94/4 du 21 avril 1994)
Le cycle est la garantie d’une équité de traitement entre tous les salariés d’un service : chacun réalisant alternativement avec ses collègues les mêmes semaines de travail.
Il n’existe pas de norme de présentation d’un cycle de travail. Néanmoins, certaines modalités peuvent faciliter la lecture et la communication, notamment aux équipes, aux gestionnaires RH et aux partenaires sociaux.
Le principe de présentation est le suivant :
Exemple de cycle de travail ( à insérer)
Outil de présentation des cycles de travail (.xls) - 165 K
Répertoire des outils de gestion et d'organisation des ressources humaines (.pdf) - 1.1 M

Gestion du temps de travail des soignants (chapitre IV "Décompte du temps" - pages 107 à 123)
Gestion du temps de travail des soignants (guide de bonnes pratiques organisationnelles)
Temps de travail des soignants et organisation des services dans les hôpitaux et les cliniques - chantier approfondissement (rapport final)
Temps de travail des soignants et organisation des services dans les hôpitaux et les cliniques - chantier pilote (rapport final)
Outil de calcul de l'obligation annuelle de travail (OAT)
Outil de calcul des effectifs requis par métier au regard des variations d'activité sur une année
Outil de vérification d'un cycle de travail
Outil de déroulement automatique du cycle de travail
Outil de choix d'une organisation horaire sur 24 heures
Exemples d'outils d'organisation du temps de travail
Bibliothèque de cycles de travail
- Temps de travail
- Equivalent temps plein (ETP)
- Cycle
- Roulement
- Planning
- Poste de travail
- Obligation annuelle de travail
- Horaires de travail
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site interressant ou je puise des informations qui m'aide quand a l'organisation.merci a vous
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