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Cahiers des charges-types

ENJEUX

Aider et guider les établissements dans leur processus de choix et de mise en œuvre de progiciels dans une optique d’amélioration globale de la performance, par :

  • la mise à disposition d’un référentiel d’exigences, traduisant les exigences réglementaires, les besoins des utilisateurs et les meilleures pratiques ;
  • l’amélioration de la qualité et la diminution du coût d’élaboration des cahiers des charges par les établissements ;
  • la diminution des risques liés à un choix inapproprié de solution.

OBJECTIFS

  • Aider les établissements qui le souhaitent dans les projets de transformation de leur système d’information (SI), en ciblant la phase de conception, et notamment les étapes de recueil des besoins, d’élaboration du cahier des charges et de l’appel d’offres, et de la sélection de progiciel.
  • Favoriser la convergence entre offre et demande de progiciels sur le marché, en améliorant les échanges entre établissements et acteurs de l’offre (éditeurs, intégrateurs, société de conseil) : meilleure visibilité pour les premiers sur l’offre de progiciels de Système d'Information Hospitalier (SIH) et meilleure connaissance pour les seconds sur les exigences en systèmes d’information du système de santé.
  • Traduire concrètement et contribuer à la mise en œuvre, dans les projets de systèmes d’information dans les établissements, des référentiels, normes, préconisations issues des études du domaine SIH menées depuis plusieurs années dans les différents organismes constitutifs de l’ANAP et de l’ASIP. Ce projet sera aussi le moyen de réintroduire dans les futurs projets les leçons des retours d’expérience des projets réalisés.

DEMARCHE

Les techniques utilisées ont été habituelles à l’élaboration de cahiers des charges, avec une rigueur accrue car ces cahiers des charges-types constituent de facto le rôle de référentiels.

Le recueil des informations s’est fait principalement par :

  • interview des parties prenantes
  • animation de groupes de travail composés d’utilisateurs
  • recueil d’exigences existantes provenant de référentiels publiés

LES PARTIES PRENANTES

Les principales parties prenantes associées à ce projet (membres du Comité de pilotage et de relecture/validation des livrables) sont :

  • La DGOS (Direction générale de l'Offre de Soins)
  • La CNAM-TS (Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés)
  • La Haute Autorité de Santé (HAS)
  • Les fédérations hospitalières
  • Deux Agences Régionales de Santé (ARS)

LES CAHIERS DES CHARGES TYPES

Ces cahiers des charges-types seront accompagnés d’un guide dont l’objet est de décrire une méthodologie de conduite d’un projet d’informatisation dans un établissement de santé, depuis la réalisation du cahier des charges jusqu’à la mise en place opérationnelle de la solution.

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