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Fournir aux acteurs opérationnels des établissements les outils associés sur le sujet de la Mutualisation et Externalisation

Contexte et enjeux

L’ambition du programme Hôpital Numérique est d’élever le niveau de maturité des SI des établissements de santé (ES) vers un socle commun, pour contribuer à améliorer la qualité et la sécurité des soins. L’intervention de l’ANAP au sein de ce programme concerne notamment le 3ème axe stratégique : « Stimuler et structurer l’offre de solutions » avec pour ambition, in fine, de rapprocher la demande et l’offre de solutions en SI.

Face à des enjeux importants en termes économiques et à un niveau d’exigence croissant sur le SI, il devient nécessaire d’appuyer les acteurs à identifier les modalités les plus efficaces pour l’acquisition et la mise en œuvre de leurs besoins ; et, notamment, de les aider à répondre aux questions suivantes :

  • Mutualiser et/ou Externaliser les solutions des Systèmes d’information de Santé (SIS) : Pourquoi ? Comment ?
  • De la décision, à la mise en œuvre : Comment prendre en compte les impacts (RH, économiques, opérationnels)

Dans la continuité de la 1ère phase du projet Mutualisation/Externalisation (M/E) des Systèmes d’Information de Santé "MESIS 1" qui visait à fournir aux décideurs des clés de compréhension, l’ANAP souhaite accompagner la conduite de projets de M/E en proposant différents outils opérationnels développés avec le concours des professionnels des établissements de santé : projet "MESIS 2".

2013 : "MESIS 1" => Publication ANAP / ASIP

Fournir aux dirigeants des ES les éléments de vocabulaire et les notions essentielles à leur réflexion sur le sujet de la M/E des SIS.

Voir la publication Mutualisation et Externalisation des SI de santé : Éclairage pour le décideur »

2015-2016 : "MESIS 2"=> Outillage

Fournir aux acteurs opérationnels des établissements, les outils associés.

La mise en œuvre des mutualisations des SIS est prévue en deux temps :

- Une première étape des mutualisations autours des moyens (humains, matériels, infrastructures),

- Une seconde étape sur la convergence des solutions applicatives (convergence des SI « administratifs » en premier lieu et, in fine, convergence des SI Cliniques).

Cible et structures du projet

Les productions s’adressent prioritairement aux acteurs des opérations de M/E :

- Des établissements ou groupements d’établissements sanitaires publics, privés, ou privés à but non lucratif (MCO, hors HAD) ;

- Et aux :

  • DG
  • Représentants du corps médical
  • DSI / RSI
  • DRH
  • Directeurs financiers

Mais également aux catégories d’établissements suivants que l’ANAP envisage d’inclure comme destinataires des productions :

- Centre de dialyse

- SSR

- Etablissements psychiatriques

- HAD

Modalités d'intervention

Les livrables du projet (Guide démarche, Kit outils et Inventaires) sont élaborés par l’ANAP.

En outre, pour assurer le pilotage opérationnel du projet, l’ANAP s’appuie d’un comité de pilotage (COPIL) regroupant différents représentants :

  • Les partenaires institutionnels ( DGOS , DSIS, ASIP,…)
  • Les fédérations (FHF, FHP FEHAP, UNICANCER)
  • Les groupements d’achats (UniHA, RésaH,…)

Objectifs et impacts visés

Le projet MESIS 2 vise deux objectifs opérationnels : 

  • Étayer la prise de décision (conduire une étude d’opportunité, reposant sur une définition des besoins exhaustive et performante) en fournissant aux décideurs des établissements de tous statuts, un Guide démarche à la prise de décision pertinente quant à la Mutualisation / Externalisation de son SIS ;
  • Aider à anticiper les impacts (notamment en compétences et technologies des SIH - Systèmes d’Information Hospitaliers) et à fiabiliser la mise en œuvre des opérations de mutualisation / externalisation, en fournissant aux acteurs opérationnels des « aides à faire » à une mise en œuvre performante des Mutualisations / Externalisations de de SIS.

Par effet induit, le projet MESIS 2 facilitera l’implantation d’Hôpital Numérique, en favorisant :

  • Un gain en maturité des maîtrises d’ouvrage (MOA) locales et des maîtrises d’œuvre (MOE),
  • Une meilleure expression des besoins,
  • La maîtrise et l’anticipation des impacts liés aux M/E des SIH,
  • Eventuellement, in fine, une meilleure adéquation offre / demande.

Organisation du projet / Calendrier

Phase 1 : Lancement opérationnel du projet MESIS 2 : juillet 2015 

Phase 2 : Production du support d’aide à la décision et à la mise en œuvre (guide démarche, inventaires et kit outils) : de septembre à décembre 2015

Phase 3 : Tests en établissements de santé des outils d’inventaire : juin 2016

Phase 4 : Mise à jour des outils d’inventaire après intégration de métriques de comparaison : octobre 2016

Capitalisation / Productions

Une 1ère publication en 2013, élaborée conjointement avec l’ASIP Santé, visait à éclairer les dirigeants des établissements de santé sur les principaux enjeux relatifs à la Mutualisation et à l’Externalisation.

Au second semestre 2016, différents supports d’aide à la réalisation des choix et à la mise en œuvre des M/E de SIS sont prévus :

- Un guide démarche, produit par l’ANAP, sous la forme d’un livret de 10 à 15 pages, à destination des décideurs (DG et des DSI(O)) pour présenter la démarche et les principes nécessaires à une mise en œuvre maîtrisée des mutualisations / externalisations en retraçant les quatre dimensions à considérer : Besoins, Ressources, Moyens et Marché ;

- Un outil d'inventaires, composé de 3 onglets, sous la forme de questionnaires, à destination des responsables de la mise en œuvre des opérations de Mutualisations (voire d’Externalisations) et DSI(O) dont l’objectif est de :
> Recenser les moyens de la coopération ;
> Si possible (après la production des métriques), identifier les sur/sous dotations.

  1. Inventaire des ressources matérielles et humaines existantes
  2. Inventaire des infrastructures et référentiels
  3. Inventaire / Cartographie du patrimoine applicatif

- Un « kit outils de mise en œuvre », à destination de l’ensemble des acteurs opérationnels d’un projet de Mutualisation / Externalisation, organisé par acteurs et par étapes du projet de (M/E/ou les deux) d’outils d’aide à la mise en œuvre.