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Transport des personnes handicapées - Kit d’outils

Contexte

Les dépenses liées au transport des personnes handicapées sont en croissance constante et peuvent représenter une part importante dans le budget des ESMS : jusqu’au deuxième poste de dépenses, après celui du personnel.

Pour autant, peu de structures disposent d’une expertise dédiée aux transports, et son organisation s’avère d’une très grande complexité pour les gestionnaires d’ESMS, qui doivent concilier qualité de l’accompagnement et maîtrise des coûts.

Le projet ANAP sur le Transport des personnes handicapées vise à :

  • Clarifier la réglementation relative au transport des personnes handicapées, afin de permettre aux gestionnaires de réduire sa complexité ;
  • Proposer aux gestionnaires des éléments d’aide à la décision pour le choix des modes de transports et leur organisation, en vue de trouver le meilleur équilibre entre la qualité du transport et son coût, et in fine améliorer le service rendu aux usagers.

Présentation du kit d’outils

Pour accompagner les gestionnaires d’ESMS dans l’organisation des transports de personnes handicapées, l’ANAP propose un retour d’expérience, une démarche, un cadre juridique, ainsi qu’un kit d’outils comprenant :

  • Convention type relative au transport de personnes handicapées (.doc)
  • Formulaire de devis estimatif pour les transports (.xls)
  • Quick eval médico-social (.xls)
  • Tableau de bord de suivi des coûts liés au transport (.xls)
  • Présentation détaillée des éléments composant le document de consultation des entreprises (DCE) (.pdf)
  • Règles de prise en charge des frais de transport dans les ESMS (.pdf)

A qui s’adresse ce kit d’outils ?

Ces outils s’adressent à l’ensemble des gestionnaires d’ESMS qui s’engagent dans une démarche d’organisation des transports de personnes handicapées.

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