En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies pour vous proposer des services adaptés à vos centres d’intérêts et réaliser des statistiques de visite. En savoir plus.

Archivages du dossier patient - propos liminaires

Objectif / Enjeux

L’accompagnement par l’ANAP des projets d’informatisation de la production de soins du plan Hôpital 2012, et notamment l’informatisation du dossier patient, a mis en lumière une préoccupation partagée par de nombreux établissements de santé : l’archivage des dossiers patient. Outre la cohabitation du dossier papier et du dossier numérique qui reste à organiser en matière d’archivage, l’ANAP a souhaité initier une réflexion sur l’archivage du dossier patient.

Présentation du document

Ce document présente en quelques pages les enjeux de l’archivage du dossier patient, qu’ils soient légaux et réglementaires, stratégiques, médicaux, organisationnels et financiers, techniques, scientifiques et historiques ou encore immobiliers.

Il rappelle qu’une démarche nationale est en cours, portant sur la structuration de l’archivage des données de santé numériques.
Le rôle de l’ANAP dans un tel dispositif est enfin explicité. Il aboutira dès septembre 2013 à plusieurs publications :

  • des fiches de synthèse règlementaires
  • les enjeux de l’archivage du dossier patient et principes de mise en oeuvre : guide méthodologique
  • la politique d’archivage : document type
  • la politique d’archivage : guide méthodologique
  • la déclaration des pratiques d’archivage : guide méthodologique et plan type

A qui s’adresse ce document ?

Directeurs d’établissement, DSI, archivistes, médecins DIM, et toute personne en charge de la gestion des dossiers patients…

Feuilleter en ligne

Télécharger le document

Pour télécharger cette publication, connectez-vous à votre espace personnalisé.
se connecter

Mots clés

    Archives

    Dossier patient

    Système d’information

Contact(s)

Audrey SPITERI

Tél: 01 57 27 12 10