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  • /Nouvelle certification HAS : les productions de l’ANAP à votre disposition

Engagement des équipes, coopération entre professionnels,
 coordination des activités, continuité des parcours...

Accédez facilement à nos autodiagnostics, bonnes pratiques organisationnelles
et retours d'expérience mentionnés dans la nouvelle Certification HAS


Nos ressources classées par chapitre et par objectif de la nouvelle Certification HAS


1. Le patient

1.1-12 : En ambulatoire, le patient reçoit les informations spécifiques aux modalités de sa prise en charge

• Le guide "Chirurgie ambulatoire : mode d’emploi" décrit de manière opérationnelle toutes les étapes clés d’un projet de développement de chirurgie ambulatoire, depuis le cadrage du projet jusqu’à sa mise en œuvre et à la pérennisation des actions. Vous y trouverez des méthodes et des exemples d’organisation issus de 20 retours d'expérience d'établissements pour placer le patient au coeur de votre organisation.

1.4-05 : Le patient atteint d’un trouble psychique bénéficie d’un panel de soins adapté et diversifié pour accompagner son inclusion sociale dans le cas où son état de santé le nécessite

• La publication "Mettre en place la réhabilitation psychosociale dans les territoires" donne les clés pour faciliter le déploiement de la réhabilitation psychosociale dans les territoires, centrée sur le rétablissement, l’inclusion, et le maintien dans un milieu de vie ordinaire. Vous y trouverez une démarche pour structurer un dispositif de réhabilitation psychosociale et construire un panel de soins adapté à votre territoire en vous inspirant de cinq retours d'expérience et de travaux issus de plus de vingt établissements, patients et représentants.


2. Les équipes de soins

2.1-04 : En hospitalisation traditionnelle, la prescription d’une HAD est envisagée dans le cadre du projet de soins dès l’admission du patient

• La publication "Hospitalisation à domicile - État des lieux et outils d’analyse au niveau territorial" présente un état des lieux de l’hospitalisation à domicile en France basé sur l’analyse du chaînage des systèmes d’informations médicales des activités MCO, HAD et SSR. Vous y trouverez des méthodes et des outils d’identification de leviers organisationnels pour améliorer le recours à l’hospitalisation à domicile et en établissements médico-sociaux. 

• ORFEE HAD est un outil de mesure, de comparaison et d'analyse d'informations issues du PMSI MCO et HAD chaînées. Il  décrit 23 modes de prise en charge d'établissements d’HAD, la concentration d’activité et la valorisation associée de chaque GHPC ainsi que le flux de patients entre établissements MCO et HAD. Vous pourrez ainsi déterminer des indicateurs territoriaux tels que le taux de recours à l’HAD, le taux de transferts entre établissements MCO, etc.

2.2-03 : L’équipe des urgences assure au patient une orientation dans les circuits et délais adaptés à sa prise en charge

Laissez-vous guider étape par étape pour améliorer la prise en charge des patients. Vous pourrez réaliser un autodiagnostic de votre service d'urgences et de votre gestion des lits, puis consulter des fiches action et des outils associés regroupant des démarches, des bonnes pratiques et des documents types pour optimiser le parcours du patient.

2.2-07 : La sécurité de la prise en charge médicamenteuse du patient bénéficie d’une conciliation des traitements médicamenteux

• La fiche "Organiser l'activité de pharmacie clinique" vous guide pour déployer une organisation répondant aux attentes des soignants et des médecins, évaluer les moyens disponibles, suivre l'activité... et contribuer ainsi à la sécurisation, à la qualité, à la pertinence des soins, et assurer la continuité des soins entre les différentes étapes de la prise en charge d'un patient.

La publication "Enjeux de l’informatisation de la conciliation médicamenteuse" montre l’apport du numérique dans la sécurisation de la prise en charge pluriprofessionnelle des patients et la prévention de l’iatrogénie médicamenteuse. A travers des retours d’expérience de démarches de conciliation mises en place dans plusieurs établissements hospitaliers, cette publication identifie les clés de réussite et les atouts d’une CTM informatisée au bénéfice du patient.

2.2-08 : Les équipes se coordonnent dans le cas où le patient n’a pas été orienté dans l’unité adaptée faute de disponibilité

• La publication "Gestion des lits : vers une nouvelle organisation - Tome 1 : Cadrage, diagnostic et plan d’action" met à votre disposition une démarche outillée "clés en main" pour optimiser la gestion des lits dans votre établissement. Des outils, des supports, des modèles de présentation, des retours d’expérience et des témoignages permettent de vous approprier chaque étape de construction d'un tel projet.

• La publication "Gestion des lits : vers une nouvelle organisation - Tome 2 : Mise en œuvre et bilan" poursuit la démarche "clé en main", initiée dans le tome 1 pour vous aider à mettre en œuvre un projet d’optimisation de gestion des lits. Là aussi, des fiches pratiques présentent les étapes clés à mener et fournissent des outils, des supports, des modèles de présentation, des retours d’expérience et des témoignages pour vous guider et faciliter la coordination des équipes.

2.2-10 : Les acteurs de la programmation opératoire se coordonnent et tiennent compte de la priorisation des urgences

Laissez-vous guider étape par étape pour améliorer la programmation opératoire de votre établissement. Vous pourrez réaliser un autodiagnostic de votre service et vous approprier des fiches pratiques, des kits d'outils, des démarches, des bonnes pratiques et des documents types pour faciliter la coordination des équipes.

2.2-13 : Les professionnels intervenants à domicile partagent les informations nécessaires à la prise en charge du patient et se coordonnent

• Afin de mieux identifier les enjeux dans chaque territoire, la publication "Hospitalisation à domicile : Organisations et interactions au sein des territoires" vous propose des exemples d’amélioration du dialogue et de renforcement des liens entre partenaires prescripteurs et soignants. Fondée sur six monographies de territoires, elle met en avant les freins et surtout les leviers à mobiliser pour développer une activité d’HAD.

Le kit d’outils "Recours à l’HAD dans les territoires" permet d’améliorer la connaissance réciproque de l’hospitalisation MCO et l’hospitalisation à domicile par les acteurs des territoires.

2.3-03 : Les équipes respectent les bonnes pratiques de prescription et de dispensation des médicaments

• Evaluez et gérez les risques liés à la prise en charge médicamenteuse en établissement de santé avec l'outil "Inter diag Médicaments© V2". Vous pourrez cartographier les risques liés au processus, élaborer un plan d’action et cibler les axes prioritaires d'amélioration afin de renforcer et d’homogénéiser les bonnes pratiques organisationnelles au sein des unités de soins.

• La fiche "Organiser l'activité de pharmacie clinique" vous apporte des réponses méthodologiques sur le déploiement des activités de pharmacie clinique au sein d'un établissement liées au temps disponible, aux profils à associer, à la définition du périmètre, etc.

2.3-04 : Les équipes respectent les bonnes pratiques d’administration des médicaments

• Evaluez et gérez les risques liés à la prise en charge médicamenteuse en établissement de santé avec l'outil "Inter diag Médicaments© V2". Vous pourrez cartographier les risques liés au processus, élaborer un plan d’action et cibler les axes prioritaires d'amélioration afin de renforcer et d’homogénéiser les bonnes pratiques organisationnelles au sein des unités de soins.

2.3-05 : Les équipes d’HAD maîtrisent la sécurisation du circuit des produits de santé

L'outil "Diagnostic de la prise en charge médicamenteuse du patient en HAD" vous permettra d'auto-évaluer votre organisation et d'optimiser les risques liés à la prise en charge médicamenteuse, tout en étant adapté aux spécificités organisationnelles de l'hospitalisation à domicile (prescription, dispensation, transport, stockage, administration, condition de prise en charge).

2.3-06 Les équipes maîtrisent l’utilisation des médicaments à risque

• Evaluez et gérez les risques liés à la prise en charge médicamenteuse en établissement de santé avec l'outil "Inter diag Médicaments© V2". Vous pourrez cartographier les risques liés au processus, élaborer un plan d’action et cibler les axes prioritaires d'amélioration afin de renforcer et d’homogénéiser les bonnes pratiques organisationnelles au sein des unités de soins.

2.3-07 : L’approvisionnement, le stockage et l’accès aux produits de santé sont réalisés conformément aux recommandations de bonnes pratiques

• Evaluez et gérez les risques liés à la prise en charge médicamenteuse en établissement de santé avec l'outil "Inter diag Médicaments© V2". Vous pourrez cartographier les risques liés au processus, élaborer un plan d’action et cibler les axes prioritaires d'amélioration afin de renforcer et d’homogénéiser les bonnes pratiques organisationnelles au sein des unités de soins.

• Diagnostiquez les risques liés à la prise en charge des DMS avec l'outil d'autoévaluation "Interdiag DMS – module PUI". Vous pourrez évaluer et objectiver le niveau de sécurisation du circuit des DMS (dispositifs médicaux stériles) et des DMI (dispositifs médicaux implantables), établir la cartographie des risques, identifier les axes prioritaires d’amélioration et engager votre établissement dans des plans d’action opérationnels. 

• Analysez la performance du circuit des DMS et des DMI dans les unités de soins et plateau médico-techniques avec l'outil "Interdiag DMS – module Unité de soin". Vous pourrez diagnostiquer les risques liés à la prise en charge des DMS, objectiver le niveau de sécurisation, établir la cartographie des risques, identifier les axes prioritaires d’amélioration et engager votre établissement dans des plans d’action opérationnels.

• La fiche "Gérer l’approvisionnement et le rangement des dotations de produits de santé dans les services" vous apporte des éléments méthodologiques pour mettre en place une gestion adaptée des produits en dotation dans les service.

• La fiche "Gérer l’approvisionnement, la détention et le stockage des médicaments dispensés nominativement dans les services" vous apporte, quant à elle, des éléments de réponse sur le rangement des traitements nominatifs ou les équipements nécessaires dans une logique de coopération entre la Pharmacie à Usage Intérieur (PUI) et les services dans la gestion des produits de santé en dispensation nominative. 

• La fiche "Gérer l’approvisionnement des plateaux médico-techniques" décrit les principes organisationnels de l’approvisionnement dans une cohérence spatiale, logistique et technologique pour vous aider à éviter les ruptures de stock, diminuer la charge de travail du personnel soignant sur la gestion des stocks, optimiser les espaces occupés dans les plateaux techniques et améliorer l’efficience du circuit.

La fiche "Organiser l’équipe pharmaceutique pour créer ou renforcer le lien avec les équipes médico-soignantes" vous donne des exemples de différentes organisations possibles pour créer du lien entre la PUI (pharmaciens et préparateurs) et les services (médecins et soignants). Chaque établissement peut adapter ces exemples en fonction du temps disponible, des profils des services ou encore des besoins exprimés par les services.

La fiche "Réaliser et pérenniser un dialogue de gestion entre la PUI et les services" vous apporte des éléments méthodologiques sur la mise en place d’un dialogue de gestion entre la Pharmacie à usage intérieur et les services soins/plateaux médico-techniques en matière de gestion financière, gestion de la qualité, des processus… Elle vous permettra de donner une visibilité et d’impliquer les services, de faciliter les temps d’échange et de formaliser les engagements réciproques et les objectifs poursuivis.

• La fiche "Organiser et optimiser la gestion des stocks à la Pharmacie à Usage Intérieur" expose les grandes règles permettant d’avoir une gestion de stock adaptée et efficiente. Vous y trouverez des clés pour éviter les ruptures de stock et les périmés, diminuer la charge de travail du personnel sur la gestion des stocks, optimiser l’espace au sol…

2.4-07 : Des actions d’amélioration de la qualité des résultats des examens de biologie médicale et d’anatomopathologie sont mises en place

La fiche "Utiliser les différents outils de la relation clinico-biologique" présente les différents outils de communication existants (messagerie sécurisée, catalogue d’examens, contrat clinico-biologique, dossier patient, dossier Médical Partagé…) et précisent leurs contextes d’utilisation. Elle vous aidera à assurer un transfert efficace de l’information entre cliniciens et biologistes et à choisir le bon outil dans la bonne situation.

• La fiche "Valoriser en interne la prestation de conseil du biologiste" vous aidera à quantifier la prestation de conseil du biologiste (préciser la prescription d’examens biologiques, éclairer un diagnostic, orienter une thérapeutique…) et à la renforcer. Vous pourrez réaliser un état des lieux du temps alloué à cette tâche et alimenter les réflexions sur une éventuelle évolution de la fonction en adéquation avec le besoin total de l’établissement.

La fiche "Renforcer le rôle du biologiste dans le parcours du patient" fait le point sur le rôle du biologiste au sein d’un établissement. Avec un métier en constante évolution technologique et organisationnelle et le développement de nouveaux examens et techniques, le biologiste a un rôle majeur auprès du patient comme du prescripteur. Cette fiche détaille le rôle du biologiste lors des différentes étapes du parcours patient pour anticiper les évolutions à venir.

2.4-08 : Des actions d’amélioration de la qualité des résultats des examens d’imagerie médicale sont mises en place

Laissez-vous guider étape par étape pour optimiser votre service d'imagerie. Réalisez un autodiagnostic de votre organisation, consultez des fiches pratiques, des outils, des démarches et des bonnes pratiques pour améliorer la qualité des résultats des examens d’imagerie médicale.


3. L'établissement

3.1-01 : L’établissement participe aux projets territoriaux de parcours

La publication "Le positionnement territorial : construire une offre de soins adaptée à une population" décrit et documente le positionnement territorial d’un établissement de santé comme facteur constitutif d’une stratégie de (re)composition de l’offre de soins au service d’une population. Constituée de 12 fiches pratiques, la démarche préconisée comprend quatre phases : caractériser la population du territoire, réaliser l’analyse de l’activité, positionner l’offre de soins dans le territoire, définir et structurer les opportunités d’évolution d’activité. Vous trouverez dans chaque fiche les objectifs poursuivis, les méthodes de calcul ou d’analyse ainsi que des exemples tirés de situations réelles pour évaluer le positionnement territorial de votre établissement.

La publication "Coopérer ne va pas de soidéfinit les principes-clés d’une démarche de coopération durable. Accompagnée d'un autodiagnostic, cette publication met à votre disposition un moyen simple d’évaluer votre situation et vous donne des pistes pour sensibiliser vos équipes à l’importance des ressentis suscités par un projet de coopération.

3.1-02 : L’établissement participe à la coordination des parcours sur le territoire ou hors territoire dans le cas d’activités de recours

La publication "Construire un parcours de santé pour les personnes âgées" présente, sous forme de fiches, les six grandes étapes à prendre en compte dans la construction d’un parcours. Du diagnostic à l'animation territoriale en passant par la gouvernance et la contractualisation, cette publication vous permettra d'appréhender et de vous approprier, à chaque étape, les grands principes comme l’outillage opérationnel. Issues des retours d’expérience des ARS Pays de la Loire et Île-de-France, ces fiches synthétiques rappellent les définitions et références liées à la thématique présentée, présentent les enseignements à retenir et fournissent des illustrations concrètes.

• L’outil d’autodiagnostic des filières gériatriques de territoire vous permettra, quant à lui, d'appréhender la performance d'une filière gériatrique ainsi que sa capacité à s’inscrire dans un parcours. 

3.1-03 : L’établissement est inscrit dans une dynamique de projet territorial de santé mentale (PTSM)

• La publication "Mettre en œuvre un projet de parcours en psychiatrie et santé mentale - Méthodes et outils pour les territoires" propose une méthode pour s’engager dans une construction collective des parcours en psychiatrie et santé mentale. Elle décrit les clés et facteurs de réussite de la démarche, tout en proposant des supports-types et des outils qui vous permettront d’aller le plus directement possible à l’opérationnel.

 • Le tome 2 "Mettre en œuvre un projet de parcours en psychiatrie et santé mentale : retour d’expériences" détaille des réalisations mises en place dans six territoires accompagnés (Hauts de France, Bretagne, Auvergne - Rhône-Alpes, Nouvelle Aquitaine, Pays-de-la-Loire, Réunion) pour vous aider concrètement à la mise en place d'un parcours.

• Pour compléter, le kit d'outils "Mettre en œuvre un projet de parcours en psychiatrie et santé mentale" met à votre disposition un ensemble d'outils, de supports concrets et de modèles pour faciliter la mise en place d’un parcours : prérequis, cadrage, diagnostic, élaboration et mise en œuvre de la feuille de route, etc.

3.1-05 : Pour les admissions en urgence dans les unités spécialisées, l’établissement a mis en place des modalités de prise en charge rapide

Laissez-vous guider étape par étape pour évaluer et optimiser la prise en charge des patients. Vous pourrez réaliser un autodiagnostic de votre service d'urgences et de votre gestion des lits, puis consulter des fiches action et des outils associés regroupant des démarches, des bonnes pratiques et des documents types pour faciliter la prise en charge rapide du patient.

3.3-03 : La gouvernance pilote l’adéquation entre les ressources humaines disponibles et la qualité et la sécurité des prises en charge

L'outil d'évaluation de la gestion des effectifs et du temps de travail AETTAPES permet de manager et organiser de façon opérationnelle le temps de travail, les effectifs et la synchronisation des personnels, y compris les personnels médicaux. Vous pourrez diagnostiquer votre situation en réalisant facilement, sans appui extérieur ni logiciel spécifique, un état des lieux de votre effectif, identifier les points à améliorer et initier un travail de réflexion interprofessionnelle.

Le kit d’outils « Organisation et gestion du temps de travail » (OGTT) permet de mettre en œuvre un projet de gestion et d’organisation du temps de travail non médical. Développé avec la contribution de professionnels d’établissements sanitaires et médico-sociaux, il se compose d'un outil de mise en œuvre pour l’organisation et la gestion du temps de travail non médical, d'un outil pour aider au choix d’une amplitude horaire dans un service et d'un outil d’aide à la décision pour partager des exemples de cycles de travail.

L'outil "Évaluer et analyser la performance de la fonction de gestion des ressources humaines" vous permettra de réaliser une analyse organisationnelle de la fonction RH au sein de votre établissement. Il vous aidera à sensibiliser les acteurs aux bonnes pratiques RH, à susciter le dialogue autour d'une stratégie et à la mettre en œuvre au sein de votre établissement. Vous pourrez facilement évaluer la productivité de vos services grâce à des indicateurs de mesure quantitatifs, identifier les forces et faiblesses et mettre en place un plan d’actions d’amélioration de l’organisation, si besoin.

L'outil diagnostic SI-RH vous permet d'évaluer la maturité fonctionnelle de votre système d’information des ressources humaines. Vous pourrez réaliser facilement, sans appui extérieur ni logiciel spécifique, un état des lieux de votre SI-RH, identifier les points d’amélioration prioritaires, initier un travail de réflexion interprofessionnelle et construire un plan d’actions.

• La publication "Inscrire les fonctions administratives et techniques dans un projet de réorganisation" vous permettra de réaliser un état des lieux et de préparer un plan d’actions pour mettre en place une organisation adaptée aux restructurations pour partager des expertises entre établissements, valoriser des métiers et gagner en productivité. En complément, le kit d’outils "Fonctions administratives et techniques - fonction RH" met notamment à votre disposition une cartographie des processus pour que chaque établissement puisse décrire les activités qu’il réalise selon les mêmes modalités.

3.4-01 : La gouvernance impulse et soutient le travail en équipe

• La publication "Synchroniser les temps médicaux et non médicaux auprès du patient hospitalisé", éclairée par les retours d’expérience de structures de soins, livre un focus sur les sites et moments "à risque" de désynchronisation. Vous y trouverez une démarche méthodologique et des outils pour vous aider à porter ce sujet au cœur des organisations hospitalières.

• En complément, le kit d’outils "Synchroniser les temps médicaux et non médicaux" vous aidera à définir un processus de synchronisation des équipes à travers des exemples génériques et thématiques de charte de fonctionnement de service.

3.6-02 : Les risques numériques sont maîtrisés

• La "Boîte à outils pour l'atteinte des prérequis du programme HOP'EN" vous donne accès à un autodiagnostic pour situer votre SDSI par rapport aux exigences des prérequis du programme HOP'EN et maîtriser vos risques numériques. Vous pourrez construire un plan d’action détaillé, indicateur par indicateur. Des fiches méthodes vous guideront dans la mise en œuvre de ces actions. Vous pourrez également vous approprier des plans d’action et des outils par domaine fonctionnel : résultats d'imagerie, biologie et anatomopathologie, dossier patient informatisé et intéropérable, programmation des ressources, partage de l'agenda du patient, etc.

3.6-04 : Les risques environnementaux et enjeux du développement durable sont maîtrisés

Mon Observatoire du Développement Durable (MODD) permet aux structures d’évaluer annuellement la maturité de leur démarche.

 La publication "Mon Observatoire du Développement Durable" détaille les résultats et les enseignements de la campagne 2019. Elle présente les chiffres du secteur en termes de consommations, d’engagement (consommation d’énergie et d’eau, production de déchets, formation de personnes ressources...) et met en avant des pistes concrètes d'amélioration.

 Participer à la campagne "Mon Observatoire du Développement Durable" vous permettra d’évaluer chaque année les actions et le positionnement de votre structure en matière de développement durable. Sous la forme de questions abordant les aspects gouvernance, social, sociétal, environnemental, achat et économique, cette enquête vous aidera à analyser l'évolution de votre structure, identifier des axes d’amélioration et vous situer par rapport aux autres acteurs. Vous pourrez également consulter un plan d’action personnalisé basé sur vos réponses pour mettre en place de nouvelles pratiques RSE.

3.7-05 L’établissement siège d’un service d’accueil et de traitement des urgences (SAU) ou d’une filière de prise en charge de l’urgence améliore l’organisation en aval des urgences pour assurer un parcours intrahospitalier de qualité en toute sécurité

• Le Zoom sur "Mieux soigner, moins héberger - Optimisation du parcours patient" et le guide de mise en œuvre associé invitent à repenser l’offre hospitalière au regard des nouveaux besoins de soins : développement des prises en charge ambulatoires, accueil post-urgences, etc. Issu d'une trentaine de retours d’expérience, ce "Zoom sur" fait la synthèse du guide "Mieux soigner, moins héberger - Optimisation du parcours patient" et en présente les idées fortes : mettre en place une réflexion médico-soignante pour ajuster la durée du séjour hospitalier au seul besoin du patient, donner l’initiative aux équipes médico-soignantes pour exploiter le développement des prises en charge ambulatoires, développer les potentiels capacitaires pouvant être mis au service d’un meilleur accueil des patients notamment ceux qui sont issus des urgences.

• La publication "Gestion des lits : vers une nouvelle organisation - Tome 1 : Cadrage, diagnostic et plan d’action" met à votre disposition une démarche outillée "clés en main" pour optimiser la gestion des lits dans votre établissement. Des outils, des supports, des modèles de présentation, des retours d’expérience et des témoignages permettent de vous approprier chaque étape de construction d'un tel projet.

• La publication "Gestion des lits : vers une nouvelle organisation - Tome 2 : Mise en œuvre et bilan" poursuit la démarche "clé en main", initiée dans le tome 1 pour vous aider à mettre en œuvre un projet d’optimisation de gestion des lits. Là aussi, des fiches pratiques présentent les étapes clés à mener et fournissent des outils, des supports, des modèles de présentation, des retours d’expérience et des témoignages pour améliorer l'organisation.

• Réalisez un autodiagnostic de votre organisation, puis consultez des fiches action et des outils associés regroupant des démarches, des bonnes pratiques et des documents types pour optimiser les parcours :


Vous avez des questions ?

• Posez vos questions sur la nouvelle Certification HAS sur certification.es@remove-this.has-sante.fr

• Posez vos questions sur les productions ANAP sur contact@remove-this.anap.fr


Qu'est-ce que la Certification HAS ?

La certification, mission confiée à la Haute Autorité de santé (HAS), est une procédure d’évaluation du niveau de qualité et de sécurité des soins des établissements de santé, publics et privés. Trois ambitions pour cette certification :

  •  Médicaliser et mieux prendre compte le résultat de la prise en charge du patient.
  • Simplifier la démarche de certification dans ses différents aspects
  • S’adapter aux évolutions du système de santé

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