

Longuement attendue, la réforme des GTSMS entre dans sa phase de déploiement. La webconférence organisée ce jour par l’Anap avec la Direction Générale de la Cohésion Sociale (DGCS) a permis de partager des premiers repères opérationnels. Elle ouvre la voie au lancement d’un appui terrain technique et à la poursuite des communautés de pratique pour accompagner les équipes dans la mise en oeuvre concrète de leur regroupement.
« La réussite des GTSMS repose sur la capacité des acteurs à s’engager pleinement. En proposant un appui technique solide et des espaces d’échanges entre pairs, l’Anap soutient le déploiement opérationnel de cette réforme essentielle. Nous accompagnons les équipes dans la construction de groupements sécurisés, opérationnels et ancrés dans les besoins des territoires » affirme Stéphane Pardoux, directeur général de l’Anap.
Une webconférence pour décrypter la réforme
Lors de cette webconférence qui a réuni près de 1000 professionnels, Jean‑Benoît Dujol, directeur général de la DGCS, a rappelé les enjeux de la réforme et la vision portée par l’État. Il a insisté sur la nécessité pour les acteurs de se montrer ambitieux dans le choix des missions à mutualiser.
Marc Bourquin, conseiller stratégie à la Fédération hospitalière de France (FHF), a partagé sa vision et souligné l’importance de préserver une réelle capacité d’initiative pour les établissements.
La webconférence a également donné la parole à des acteurs de terrain – ARS et établissements - qui ont partagé des retours d’expériences.
Un appui terrain technique pour accompagner le déploiement des GTSMS
L’Anap lance aujourd’hui un appui terrain national et gratuit destiné à accompagner les groupements en phase de préfiguration. Fortement nourri par les retours d’expérience entre pairs, cet appui terrain technique permettra aux équipes de :
- réaliser un diagnostic territorial partagé, intégrant les besoins des populations, l’offre existante et le positionnement du groupement ;
- structurer un projet de GTSMS conforme aux obligations réglementaires, tout en identifiant des fonctions réellement mutualisables ;
- sécuriser les étapes clés de constitution et de gouvernance du groupement ;
- élaborer une feuille de route stratégique et un plan d’actions opérationnel, directement mobilisables par les équipes.
Cet appui s’adresse en priorité aux directeurs préfigurateurs et équipes de direction des GTSMS. Il vise à renforcer la capacité des acteurs à structurer leur regroupement en s’appuyant sur l’expertise reconnue de l’Anap dans ce domaine et sur les retours d’expérience de pairs. Les candidatures seront instruites en lien avec les ARS et les Conseils Départementaux.
2 communautés de pratique pour échanger entre pairs
Dans le prolongement de cette webconférence, l’Anap ouvre les inscriptions à 2 communautés de pratiques dédiées à la réforme des GTSMS.
Une communauté à destination des ARS et Conseils Départementaux permettra d’échanger sur les modalités de pilotage territorial de la réforme, tandis qu’une communauté dédiée aux établissements offrira aux directeurs et gestionnaires un espace de partage d’expériences, de bonnes pratiques et de questionnements opérationnels.

Sous le pilotage de la direction générale de la cohésion sociale (DGCS) et de la direction des sports, l’Anap accompagne le déploiement de l’APS dans l’ensemble des ESSMS avec des ressources, un webinaire et la création d’une communauté nationale des référents sport.

À l’occasion de la journée mondiale de sensibilisation à l’autisme, l’Anap et la DITND publient les résultats d’une évaluation des Plateformes de coordination et d’orientation (PCO). Une boîte à outils et des webinaires sont diffusés pour les aider à améliorer le repérage des TND.

Depuis juin 2025, la communication alternative et améliorée (CAA) est obligatoire dans tous les ESMS. Pour accompagner les établissements à structurer et déployer cette démarche, l'Anap publie un guide pratique accompagné d’un autodiagnostic, d'outils concrets, et de bonnes pratiques.